Le chèque

Restant, malgré l’apparition de la carte bancaire, l’un des moyens de paiement préféré des Français, le chèque bénéficie d’une longue histoire, puisqu’il est apparu, dès 1742, la banque d’Angleterre étant alors la seule à pouvoir émettre des billets, les banquiers se sont vus contraints d’inventer une nouvelle monnaie, scripturale, cette fois-ci.

Ce n’est qu’en 1826 que la Banque de France va émettre ses premiers chèques, appelés alors mandats blancs. Ayant connu différentes modifications, en termes de sécurisation des transactions notamment, le chèque tel que nous le connaissons aujourd’hui consiste en un document, dont la durée de validité varie entre six mois et un an et huit jours, en fonction de la législation en vigueur dans le pays dans lequel il a été émis, et qui permet à un tireur, la personne qui rédige le chèque, de donner l’ordre à un tiré, l’établissement bancaire dans lequel est domicilié le compte bancaire auquel le document fait référence, de verser le montant indiqué au bénéficiaire également mentionné.

Bien souvent rédigé sur des formules fournies par une banque, le chèque peut aussi l’être sur une feuille de papier vierge, à condition qu’il réunisse bien toutes les informations requises, tels que le montant en chiffres et en lettres, le nom du bénéficiaire, la dénomination et l’adresse de l’établissement bancaire teneur du compte, ainsi que le lieu et la date de son émission et enfin la signature du titulaire du compte bancaire débité par son intermédiaire.

En France, la plus grande partie de ces formules sont des chèques barrés, ceci indiquant que ce document ne peut être encaissé que par une banque ou l’un des différents organismes prévus par le Code Monétaire et Financier, comme le Trésor Public. Ainsi, un fournisseur recevant un chèque barré ne peut, en aucun cas, l’utiliser directement mais doit tout d’abord le déposer auprès de sa banque afin que celle-ci verse la somme correspondante sur le compte bancaire de ce bénéficiaire pour qu’il puisse ensuite en disposer comme il l’entend.

L’émission d’un chèque sans provision reste une démarche lourde de conséquences et il est, à ce titre, très important de vérifier que le solde du compte bancaire est bien suffisant avant de rédiger un tel document. Un manquement de cet ordre entraîne, en effet, de lourdes conséquences, si la situation n’est pas régularisée dans les délais prévus, comprenant notamment des pénalités pécuniaires de 22 € par tranche de 150 € non provisionnée et de 5 € pour les portions inférieures à 50 € ainsi qu’une inscription au Fichier Central des Chèques (FCC) en tant qu’interdit bancaire pour une durée de 5 ans.

Le chèque peut aussi être décliné sous la forme d’un chèque de banque, garantissant ainsi le paiement à son bénéficiaire, d’un chèque de voyage, pour les séjours à l’étranger, celui-ci étant alors plus facilement remboursable en cas de perte ou de vol. La lettre-chèque est également utilisée par les professionnels permettant de combiner sur une même feuille, comme son nom l’indique, une lettre et un chèque détachable. Le chèque de retrait donne enfin la possibilité de retirer des espèces aux guichets de l’une des banques appartenant au réseau émetteur.